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Liste des instances

Actions Nom complet
Comité de liaison des infections nosocomiales (CLIN)
Comité de liaison en alimentation et nutrition
Comité de Protection des Personnes
Comité départemental de l'aide médicale d'urgence et de la permanence des soins et des transports sanitaires
Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées (CODERPA)
Comité Local de Lutte contre la Douleur
Comité Local des Usagers de l'AP-HM
Commission de sélection des appels à projets
Commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Commission Départementales des Soins Psychiatriques
Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)
Commission des usagers
Commission locale de l’activité libérale des établissements de santé
Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie
Conseil d'administration ou organe collégial qui en tient lieu
Conseil d’administration ou organe délibérant de la personne morale gestionnaire de l'établissement de santé ou de l'instance habilitée statutairement à cet effet
Conseil de la vie sociale
Conseil de Surveillance de l'ARS
Conseil de surveillance des établissements de santé
Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées
Conseil territorial de santé
Coordination Régionale de Lutte contre le VIH (COREVIH)
Le conseil de surveillance des Groupements de coopération sanitaire (GCS)
Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) - commission exécutive
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